Référentiel DocPro
Présentation de la marque Référentiel DocPro
Déposée le 19 avril 2012 par l'association loi 1901 Bernard Gregory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Référentiel DocPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Référentiel DocPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référentiel DocPro est expirée depuis le 19 avril 2022.
Bernard Gregory a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32