Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Référentiel DocPro
Association Bernard Gregory, Association 1901

Numéro de dépôt :
3914484
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
Référentiel DocPro de Bernard Gregory

Présentation de la marque Référentiel DocPro

Déposée le 19 avril 2012 par l'association loi 1901 Bernard Gregory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Référentiel DocPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Bernard Gregory domicilié(e) 239 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 548 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Bernard Gregory domicilié(e) 239 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France.

La marque Référentiel DocPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référentiel DocPro est expirée depuis le 19 avril 2022.

Bernard Gregory a également déposé les autres marques suivantes : ABG L'intelli'agence L'avenir se cultive en réseau , Valorisation des compétences, NCT , SmartWall , « un nouveau chapitre de la thèse » , 2K , REALITISM , Intelligences Le magazine de l'ABG , AvanThèse , Auto-évaluation des compétences professionnelles des doctorants , Intelli'agence


Association Bernard Gregory, Association 1901 - 239 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France - SIREN 322548314


Association Bernard Gregory - 239 rue Saint Martin - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

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Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.