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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE
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KAUSISPAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAUSISPAL
BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3657974
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2029
KAUSISPAL de BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque KAUSISPAL

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAUSISPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE domicilié(e) 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque KAUSISPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAUSISPAL arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.

BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : FRAP


BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, SAS - 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France - SIREN 726620453


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 5 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765671 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717292 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Appareils à graver ; machine à graver.

Gravoirs.