Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE domicilié(e) 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque FRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAP arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.
BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : KAUSISPAL
BERNARD GRAVURE INDUSTRIELLE, SAS - 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France - SIREN 726620453
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395005 - Publication au BOPI 2009-01-19
Renouvellement sans limitation n°2141614 - Publication au BOPI 1999-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275053 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 5 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765675 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717294 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05
Des marteaux et riveteuses électromagnétiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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