La Chaîne Libertine
Présentation de la marque La Chaîne Libertine
Déposée le 6 mars 2006 par Bernard Gontier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chaîne Libertine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaîne Libertine est expirée depuis le 6 mars 2016.
Bernard Gontier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet partiel n°447612 - Publication au BOPI 2007-01-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15