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Marques déposées par monsieur BERNARD GODART
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LE BRABANT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BRABANT
Monsieur BERNARD GODART

Numéro de dépôt :
4427771
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BRABANT de BERNARD GODART

Présentation de la marque LE BRABANT

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par monsieur BERNARD GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BRABANT »

Le déposant est monsieur BERNARD GODART domicilié(e) Av François Mitterand - 24330 - BASSILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD GODART domicilié(e) Av François Mitterand - 24330 - BASSILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BERNARD GODART - Av François Mitterand - 24330 - BASSILLAC - France


Monsieur BERNARD GODART - Av François Mitterand - 24330 - BASSILLAC - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742156 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.