Déposée le 11 mars 1997 par monsieur Bernard GOBIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « PAPER GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est monsieur Bernard GOBIN domicilié(e) 39, rue J. Rouault, 85700 POUZAUGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard GOBIN - France.
La marque PAPER GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Bernard GOBIN - 39, rue J. Rouault, 85700 POUZAUGES - France
Mr Bernard GOBIN - France
Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306504 - Publication au BOPI 2000-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Papier carton. Transport : Emballage et entreposage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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