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Marques déposées par Bernard Gilles FONTAINE
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ECOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMOBILE
Bernard Gilles FONTAINE

Numéro de dépôt :
3168801
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012

Présentation de la marque ECOMOBILE

Déposée le 12 juin 2002 par Bernard Gilles FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est Bernard Gilles FONTAINE domicilié(e) 20, rue des POMMERETS,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FONTAINE domicilié(e) 20, rue des POMMERETS,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque ECOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOBILE est expirée depuis le 12 juin 2012.


Bernard Gilles FONTAINE - 20, rue des POMMERETS,92310 SEVRES - 92310 - France


Bernard FONTAINE - 20, rue des POMMERETS,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.