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Marques déposées par monsieur Bernard Gerus
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domaine des jonquiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine des jonquiers
Monsieur Bernard Gerus

Numéro de dépôt :
4602933
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
domaine des jonquiers de Bernard Gerus

Présentation de la marque domaine des jonquiers

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur Bernard Gerus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine des jonquiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Bernard Gerus domicilié(e) 220 grand rue - 30200 - saint etienne des sorts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL GERUS-CASADEVALL, Monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL domicilié(e) 220 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France.

La marque domaine des jonquiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine des jonquiers arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


Monsieur Bernard Gerus - 220 grand rue - 30200 - saint etienne des sorts - France


EARL GERUS-CASADEVALL, Monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL - 220 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.