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Marques déposées par monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL
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clos des jonquiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clos des jonquiers
Monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL

Numéro de dépôt :
4602945
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
clos des jonquiers de Bernard GERUS-CASADEVALL

Présentation de la marque clos des jonquiers

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clos des jonquiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL domicilié(e) 220 grand rue - 30200 - saint etienne des sorts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERUS-CASADEVALL, Monsieur Bernard GEERUS-CASADEVALL domicilié(e) 220 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France.

La marque clos des jonquiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos des jonquiers arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.


Monsieur Bernard GERUS-CASADEVALL - 220 grand rue - 30200 - saint etienne des sorts - France


GERUS-CASADEVALL, Monsieur Bernard GEERUS-CASADEVALL - 220 GRAND RUE - 30200 - SAINT ETIENNE DES SORTS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.