Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT
Monsieur Bernard GERMAIN

Numéro de dépôt :
98724457
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT

Déposée le 19 mars 1998 par monsieur Bernard GERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est monsieur Bernard GERMAIN domicilié(e) demeurant " Chateau Peyredoulle ", 33390 BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard GERMAIN - France.

La marque CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT est expirée depuis le 19 mars 2008.

Bernard GERMAIN a également déposé les autres marques suivantes : CNVM COLLECTIF NATIONAL VIGILANCE METHANISATION


Monsieur Bernard GERMAIN - demeurant " Chateau Peyredoulle ", 33390 BERSON - France


Monsieur Bernard GERMAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU LE PEUY-SAINCRIT ".