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Marques déposées par BERNARD Gérard
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DOMAINE DU MONT VENTOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MONT VENTOUX
BERNARD Gérard

Numéro de dépôt :
3252695
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/10/2023
DOMAINE DU MONT VENTOUX de BERNARD Gérard

Présentation de la marque DOMAINE DU MONT VENTOUX

Déposée le 22 octobre 2003 par BERNARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU MONT VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est BERNARD Gérard domicilié(e) 72 Route de Malaucène - 84410 - BEDOIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Gérard domicilié(e) 72 Route de Malaucène - 84410 - BEDOIN - France.

La marque DOMAINE DU MONT VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MONT VENTOUX est expirée depuis le 22 octobre 2023.


BERNARD Gérard - 72 Route de Malaucène - 84410 - BEDOIN - France


BERNARD Gérard - 72 Route de Malaucène - 84410 - BEDOIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542447 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Côtes du Ventoux ” provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine du Mont Ventoux ”. Fruits et légumes frais (à l'exception du raisin, à l'exception du raisin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Muscat du Ventoux ”). • truffes fraiches. • fleurs séchées de lavande et lavandin. • location de logements temporaires.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.