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Marques déposées par monsieur Bernard GERARD
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Amis de Marcq-en-Baroeul
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Amis de Marcq-en-Baroeul
M. Bernard GERARD

Numéro de dépôt :
4268621
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
Amis de Marcq-en-Baroeul de Bernard GERARD

Présentation de la marque Amis de Marcq-en-Baroeul

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Bernard GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amis de Marcq-en-Baroeul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Bernard GERARD domicilié(e) 21 rue du docteur CHARCOT - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre verley domicilié(e) 16 CHEMIN de la toison d'or - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque Amis de Marcq-en-Baroeul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amis de Marcq-en-Baroeul arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.


M. Bernard GERARD - 21 rue du docteur CHARCOT - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


M. pierre verley - 16 CHEMIN de la toison d'or - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Publication d'informations municipales ; remontée d'informations d'un collectif d'habitant ; organisation de groupe de reflexion ; partage d'informations à caractère publique.