Domaine de Chavannes

M. Bernard GEOFFRAY

Présentation de la marque Domaine de Chavannes

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par monsieur Bernard GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chavannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Bernard GEOFFRAY domicilié(e) La Maison du Marronnier, Route d'Andilleys - 69430 - Beaujeu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard GEOFFRAY domicilié(e) La Maison du Marronnier, RUE D'Andilleys - 69430 - BEAUJEU - France.

La marque Domaine de Chavannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chavannes arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.