Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGENCE FRANCAISE DU SOLAIRE
BERNARD GENSOLLEN

Numéro de dépôt :
3597512
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGENCE FRANCAISE DU SOLAIRE de BERNARD GENSOLLEN

Présentation de la marque AGENCE FRANCAISE DU SOLAIRE

Déposée le 8 septembre 2008 par BERNARD GENSOLLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE FRANCAISE DU SOLAIRE »

Le déposant est BERNARD GENSOLLEN domicilié(e) 370 IMPASSE DES CYSTES,83200 TOULON - 83200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD GENSOLLEN domicilié(e) 370 IMPASSE DES CYSTES,83200 TOULON - 83200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BERNARD GENSOLLEN a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE FRANCE COMMERCIAUX , LE BUS SOLAIRE , MAPI , CENTER SPA


BERNARD GENSOLLEN - 370 IMPASSE DES CYSTES,83200 TOULON - 83200 - France


BERNARD GENSOLLEN - 370 IMPASSE DES CYSTES,83200 TOULON - 83200 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520137 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.