VINS BERNARD GAVOTY

Madame Bernard GAVOTY, née Monique VIGNON
Madame Albert MOULONGUET, née Marie-Ange GAVOTY
Madame Yves CHEVALLIER, née Cécile GAVOTY

Présentation de la marque VINS BERNARD GAVOTY

Déposée le 16 août 1995 par madame Bernard GAVOTY, madame Albert MOULONGUET, madame Yves CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINS BERNARD GAVOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Les déposants sont madame Bernard GAVOTY domicilié(e) 60 Rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France, madame Albert MOULONGUET domicilié(e) 10 Rue des MARRONNIERS, 75016 PARIS - France, madame Yves CHEVALLIER domicilié(e) 2 Bd du Temple, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernard GAVOTY Née Monique VIGNON - France.

La marque VINS BERNARD GAVOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS BERNARD GAVOTY est expirée depuis le 16 août 2005.

Bernard GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BERNARD GAVOTY , CLARENDON , CLARENSOL , Domaine du Petit Campdumy