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Marques déposées par madame Bernard GAVOTY
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Domaine du Petit Campdumy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Petit Campdumy
Madame Bernard GAVOTY, née Monique VIGNON
Madame Albert MOULONGUET, née Marie-Ange GAVOTY
Madame Yves CHEVALLIER, née Cécile GAVOTY

Numéro de dépôt :
95585381
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque Domaine du Petit Campdumy

Déposée le 16 août 1995 par madame Bernard GAVOTY, madame Albert MOULONGUET, madame Yves CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Petit Campdumy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Les déposants sont madame Bernard GAVOTY domicilié(e) 60 Rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France, madame Albert MOULONGUET domicilié(e) 10 Rue des Marronniers, 75016 PARIS - France, madame Yves CHEVALLIER domicilié(e) 2 Bd du Temple, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernard GAVOTY - France.

La marque Domaine du Petit Campdumy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Petit Campdumy est expirée depuis le 16 août 2005.

Bernard GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes : VINS BERNARD GAVOTY , DOMAINE BERNARD GAVOTY , CLARENDON , CLARENSOL


Madame Bernard GAVOTY, née Monique VIGNON - 60 Rue de la Faisanderie, 75016 PARIS - France

Madame Albert MOULONGUET, née Marie-Ange GAVOTY - 10 Rue des Marronniers, 75016 PARIS - France

Madame Yves CHEVALLIER, née Cécile GAVOTY - 2 Bd du Temple, 75011 PARIS - France


Madame Bernard GAVOTY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, eau-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques, (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)