Déposée le 15 octobre 1993 par Bernard GAUDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODE D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est Bernard GAUDIN, domicilié(e) 5 Rue des Ciseaux, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard GAUDIN - France.
La marque MODE D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernard GAUDIN - 5 Rue des Ciseaux, 75006 PARIS - France
Bernard GAUDIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Papier, carton et produits en carton non compris dans d'autres classes; articles pour reliures; papeterie; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage; materiel pour les artistes; pinceaux; machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matieres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes a jouer; caracteres d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures chappellerie.Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODE D'EMPLOI"
