Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNO SAINVAL
Bernard GAUDIN

Numéro de dépôt :
1290565
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque BRUNO SAINVAL

Déposée le 23 novembre 1984 par Bernard GAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUNO SAINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard GAUDIN domicilié(e) 10, rue Crevaux, 75116 PARIS. - France.

La marque BRUNO SAINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO SAINVAL est expirée depuis le 23 novembre 1994.

Bernard GAUDIN a également déposé les autres marques suivantes : AUSTRALIA BURN'S , FARENHEIT HOT LINE COOKING , AUGUSTA GREEN , KEN JEFFREY , FAHRENHEIT , JULIEN GAUDIN EDITION , BEACH GAMES , SURFRIDERS , BURN'S , SURFRIDER IN CANNES


Bernard GAUDIN - 10, rue Crevaux, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussiere;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matieres de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matieres plastiques);matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.