Marque expirée - Marque en non vigueur

CARAMIEL
Bernard Gaucher

Numéro de dépôt :
3529060
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
CARAMIEL de Bernard Gaucher

Présentation de la marque CARAMIEL

Déposée le 3 octobre 2007 par la société Bernard Gaucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMIEL »

Le déposant est la société Bernard Gaucher domicilié(e) La Fustiere, route de Vouzon,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 314 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Gaucher domicilié(e) La Fustiere, route de Vouzon,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMIEL est expirée depuis le 3 octobre 2017.


Bernard Gaucher - La Fustiere, route de Vouzon,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France - SIREN 379314958


Bernard Gaucher - La Fustiere, route de Vouzon,41600 YVOY LE MARRON - 41600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Oeufs, lait et produits laitiers ;

Miel, sirop de mélasse ; sucreries.