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Marques déposées par monsieur BERNARD GASPARD
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IMMOBILIERE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOBILIERE QUALITE
M. BERNARD GASPARD, Agissant pour le compte de la société "IMMOBILIERE QUALITE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3877855
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
IMMOBILIERE QUALITE de BERNARD GASPARD

Présentation de la marque IMMOBILIERE QUALITE

Déposée le 29 novembre 2011 par monsieur BERNARD GASPARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IMMOBILIERE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur BERNARD GASPARD domicilié(e) 17 RUE RAYMOND MONDON - 57860 - RONCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD GASPARD domicilié(e) 17 RUE RAYMOND MONDON - 57860 - RONCOURT - France.

La marque IMMOBILIERE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 37 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBILIERE QUALITE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

BERNARD GASPARD a également déposé les autres marques suivantes : ALLO CAMPING CAR


M. BERNARD GASPARD, Agissant pour le compte de la société "IMMOBILIERE QUALITE" en cours de formation - 17 RUE RAYMOND MONDON - 57860 - RONCOURT - France


M. BERNARD GASPARD - 17 RUE RAYMOND MONDON - 57860 - RONCOURT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Véhicules ; carrosseries ; caravanes ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rénovation de vêtements ;

Emballage et entreposage de marchandises ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Formation ; Services de loisir ;

Architecture ; Décoration intérieure ;

Services juridiques ; Conseils en propriété intellectuelle.