Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTANBOIS
Bernard GALINIER

Numéro de dépôt :
92444174
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque TOUTANBOIS

Déposée le 25 novembre 1992 par la société Bernard GALINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TOUTANBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société Bernard GALINIER domicilié(e) 40 Square-Saint Exupéry, 81600 PAYRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 232 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Exploitation des ETS BERNARD GALINIER - TOUTANBOIS - SARL - France.

La marque TOUTANBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTANBOIS est expirée depuis le 25 novembre 2002.


Bernard GALINIER - 40 Square-Saint Exupéry, 81600 PAYRIN - France - SIREN 340232446


Société d'Exploitation des ETS BERNARD GALINIER - TOUTANBOIS - SARL - France


Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160177 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Meubles exclusivement en bois, miroirs exclusivement en bois, cadres exclusivement en bois, jouets et jeux exclusivement en bois, chaises exclusivement en bois, Articles de décoration exclusivement en bois, objets de boissellerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].