Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBASSY
M. Bernard GADEAU

Numéro de dépôt :
1606520
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque AMBASSY

Déposée le 27 juillet 1990 par monsieur Bernard GADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard GADEAU domicilié(e) demeurant: 10, rue Rabelais, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AMBASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBASSY est expirée depuis le 27 juillet 2000.

Bernard GADEAU a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSY


M. Bernard GADEAU - demeurant: 10, rue Rabelais, 95600 EAUBONNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés