Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOZART VOYAGES
Numéro de dépôt :
1173221
Date de dépôt :
12/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOZART VOYAGES
Déposée le 12 décembre 1979 par Bernard FROMAGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZART VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOZART VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOZART VOYAGES est expirée depuis le 12 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45