Déposée le 24 février 2003 par BERNARD frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA MAISON DU PASTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est BERNARD frederic domicilié(e) 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD frederic domicilié(e) 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque LA MAISON DU PASTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PASTIS est expirée depuis le 24 février 2013.
BERNARD frederic - 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France
BERNARD frederic - 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Boissons alcooliques (a l'exeption des bières). vêtements, chapellerie. Verrerie à savoir verre (récipients) cet carafes ; porcelaine, faïence, ustensiles et recipients pour la cuisines à savoir bouteilles, verres, carafes (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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