Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERNARD FRANCOIS PIERRE
/
CHATEAU TRAMONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TRAMONT
BERNARD FRANCOIS PIERRE

Numéro de dépôt :
1368618
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque CHATEAU TRAMONT

Déposée le 27 juin 1986 par BERNARD FRANCOIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TRAMONT »

Le déposant est BERNARD FRANCOIS PIERRE domicilié(e) 42, CHEMIN DE GIRON, GRAND-POUJEAUX,33480 MOULIS-EN-MEDOC (dossier no 2316460) - 33480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD FRANCOIS PIERRE domicilié(e) 42, CHEMIN DE GIRON, GRAND-POUJEAUX,33480 MOULIS-EN-MEDOC (dossier no 2316460) - 33480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TRAMONT est expirée depuis le 27 juin 2016.

BERNARD FRANCOIS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LESTAGE-DARQUIER


BERNARD FRANCOIS PIERRE - 42, CHEMIN DE GIRON, GRAND-POUJEAUX,33480 MOULIS-EN-MEDOC (dossier no 2316460) - 33480 - France


BERNARD FRANCOIS PIERRE - 42, CHEMIN DE GIRON, GRAND-POUJEAUX,33480 MOULIS-EN-MEDOC (dossier no 2316460) - 33480 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316460 - Publication au BOPI 2006-06-07

Renouvellement sans limitation n°2071620 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203941 - Publication au BOPI 1996-07-15

"Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château TRAMONT".Cru Bourgeois - A.O.C. HAUT-MEDOC