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Marques déposées par monsieur Bernard Francis
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C'BSA MOTORS UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE
Demande publiée - Marque en non vigueur

C'BSA MOTORS UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE
Monsieur Bernard Francis

Numéro de dépôt :
3382634
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/09/2015
C\'BSA MOTORS UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE de Bernard Francis

Présentation de la marque C'BSA MOTORS UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE

Déposée le 28 septembre 2005 par monsieur Bernard Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C'BSA MOTORS UNIQUEMENT SUR ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005. .

Le déposant est monsieur Bernard Francis domicilié(e) 111 bis Bd Gambetta,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Bernard Francis domicilié(e) 111 bis Bd Gambetta,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 14 25 32 33 36


Monsieur Bernard Francis - 111 bis Bd Gambetta,06000 NICE - 06000 - France


monsieur Bernard Francis - 111 bis Bd Gambetta,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 26 avril 2006 - Retrait partiel n°432646 - Publication au BOPI 2006-04-26

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), bougies, mèches pour l'éclairage. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – moteurs pour véhicules terrestres. Vélomoteurs. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Vêtements, chaussures chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ou en imitation du cuir, ceintures (vêtements), gants (habillements), foulards, cravates, chaussettes, chausson, chaussure de plage de ski ou de sport. Boissons : bières, eau minérales, ou gazeuses. Boissons : boissons alcooliques, cidres, digestifs. Assurances, services, affaires financières, estimations immobilières.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.