Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bernard nettement plus simple
BERNARD FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3456990
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/10/2026
Bernard nettement plus simple de BERNARD FRANCE

Présentation de la marque Bernard nettement plus simple

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Bernard nettement plus simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Tourcoing Nord, Rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 026 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque Bernard nettement plus simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bernard nettement plus simple arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

BERNARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOPLINK SECURING DATA TRANSFER , I M S A P


BERNARD FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Tourcoing Nord, Rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 692026818


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630321 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17

Organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; services de publicité ; services de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire a savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimes et de prospectus notamment pour la vente par correspondance a distance ; services de regroupement de, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, matériaux de construction métalliques câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs) et cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), cordes, ficelles, filets, tentes, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux permettant aux consommateurs de les voir, les essayer et les acheter commodément.