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Marques déposées par monsieur Bernard FRAISSE
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COSMOPAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOPAR
Monsieur Bernard FRAISSE

Numéro de dépôt :
95581811
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque COSMOPAR

Déposée le 19 juillet 1995 par monsieur Bernard FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMOPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Bernard FRAISSE domicilié(e) Les Arbouresses, 26600 MERCUROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL S.A. - France.

La marque COSMOPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOPAR est expirée depuis le 19 juillet 2005.

Bernard FRAISSE a également déposé les autres marques suivantes : STAMI , AEROCHIM-CARAIBES , INOTECH , LA MAISON DU VALIER , STAMI , FARETEC , FARLANE , VALDEPHARM , RHONE CHIMIE INDUSTRIE


Monsieur Bernard FRAISSE - Les Arbouresses, 26600 MERCUROL - France


FIDAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits Cosmétiques