Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROUY
Monsieur Bernard FOURNIER Monsieur Pierre FOURNIER

Numéro de dépôt :
1025669
Date de dépôt :
18/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU ROUY

Déposée le 18 mars 1977 par monsieur Bernard FOURNIER Monsieur Pierre FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DU ROUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard FOURNIER Monsieur Pierre FOURNIER domicilié(e) SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC 33420 BRANNE - France.

La marque DOMAINE DU ROUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DU ROUY est expirée depuis le 18 mars 1987.

Bernard FOURNIER Monsieur Pierre FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PIN


Monsieur Bernard FOURNIER Monsieur Pierre FOURNIER - SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC 33420 BRANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

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