Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAIN FORESTIER
Monsieur BERNARD FORESTIER

Numéro de dépôt :
4544867
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
LE PAIN FORESTIER de BERNARD FORESTIER

Présentation de la marque LE PAIN FORESTIER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur BERNARD FORESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur BERNARD FORESTIER domicilié(e) 7 allée rosa parks - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Forestier domicilié(e) 7 allée rosa parks - 92230 - gennevilliers - France.

La marque LE PAIN FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN FORESTIER arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.


Monsieur BERNARD FORESTIER - 7 allée rosa parks - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Monsieur Bernard Forestier - 7 allée rosa parks - 92230 - gennevilliers - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.