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Marques déposées par Bernard Florent GREGOIRE
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“IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d'entretien
Marque expirée - Marque en non vigueur

“IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d'entretien
Bernard Florent GREGOIRE
Luc CORNELIS
ARCANE SARL

Numéro de dépôt :
3465171
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
“IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d\'entretien de Bernard Florent GREGOIRE

Présentation de la marque “IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d'entretien

Déposée le 24 novembre 2006 par Bernard Florent GREGOIRE, Luc CORNELIS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d'entretien »

Les déposants sont Bernard Florent GREGOIRE domicilié(e) 6 rue André Taton,77650 LONGUEVILLE - 77650 - France, Luc CORNELIS domicilié(e) 34 rue Saint Ursmer,7120 ESTINNES,Belgique - Belgique, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANE domicilié(e) 10 allée Broustey Conilh,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCANE domicilié(e) 10 allée Broustey Conilh,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “IGACCE“ INTERVENTION GLOBALE EN ANALYSE de contenu et conduite d'entretien est expirée depuis le 24 novembre 2016.


Bernard Florent GREGOIRE - 6 rue André Taton,77650 LONGUEVILLE - 77650 - France

Luc CORNELIS - 34 rue Saint Ursmer,7120 ESTINNES,Belgique - Belgique

ARCANE SARL - 10 allée Broustey Conilh,33140 CADAUJAC - 33140 - France


ARCANE - 10 allée Broustey Conilh,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches judiciaires ; recherches scientifiques à but médical ;

Consultation en matière de sécurité.