Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON PARISIENNE
Madame BERNARD Florence

Numéro de dépôt :
4276513
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MAISON PARISIENNE de BERNARD Florence

Présentation de la marque MAISON PARISIENNE

Déposée le 7 juin 2016 par madame BERNARD Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON PARISIENNE »

Le déposant est madame BERNARD Florence domicilié(e) 90 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BERNARD Florence domicilié(e) 90, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BERNARD Florence a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PARTICULIERE , MAISON PARISIENNE


Madame BERNARD Florence - 90 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France


Madame BERNARD Florence - 90, boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Republication pour erratum - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761227 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins ; étagères, récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas, urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boites en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de déplacement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation des produits cités ci-dessus pour la vente au détail sur tout moyen de communication.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.