Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Bernard Feldain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ArtiCube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Bernard Feldain domicilié(e) 569 avenue de l'Estérel - 06210 - Mandelieu la Napoule - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Feldain domicilié(e) 569 avenue de l'Estérel - 06210 - Mandelieu la Napoule - France.
La marque ArtiCube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard Feldain - 569 avenue de l'Estérel - 06210 - Mandelieu la Napoule - France
M. Bernard Feldain - 569 avenue de l'Estérel - 06210 - Mandelieu la Napoule - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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