Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IDENTITE
Numéro de dépôt :
1572906
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque IDENTITE
Déposée le 12 octobre 1989 par Bernard FEAUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDENTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque IDENTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173058 - Publication au BOPI 1994-06-03