Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELINE BAG PROCESS F.B.P.
Bernard FAVRAUD

Numéro de dépôt :
3199570
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012
FELINE BAG PROCESS F.B.P. de Bernard FAVRAUD

Présentation de la marque FELINE BAG PROCESS F.B.P.

Déposée le 16 décembre 2002 par Bernard FAVRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELINE BAG PROCESS F.B.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est Bernard FAVRAUD domicilié(e) 78 Boulevard du Général Faidherbe,49300 CHOLET - 49300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque FELINE BAG PROCESS F.B.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE BAG PROCESS F.B.P. est expirée depuis le 16 décembre 2012.


Bernard FAVRAUD - 78 Boulevard du Général Faidherbe,49300 CHOLET - 49300 - France


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Chaussures et semelles de chaussures. Stylisme (esthétique industrielle) .

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.