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Marques déposées par Bernard Faulon
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insilens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

insilens
Bernard Faulon

Numéro de dépôt :
3839645
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
insilens de Bernard Faulon

Présentation de la marque insilens

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Bernard Faulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « insilens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Bernard Faulon domicilié(e) 37-39 rue d'Arthelon - 92190 - Meudon la forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Faulon domicilié(e) 37-39 rue d'Arthelon - 92190 - Meudon la forêt - France.

La marque insilens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insilens est expirée depuis le 17 juin 2021.


Bernard Faulon - 37-39 rue d'Arthelon - 92190 - Meudon la forêt - France


Bernard Faulon - 37-39 rue d'Arthelon - 92190 - Meudon la forêt - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.