Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bernard / Fabrice PICHON / CONTI
/
ECOPARKING
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPARKING
Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3577067
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOPARKING de Bernard / Fabrice PICHON / CONTI

Présentation de la marque ECOPARKING

Déposée le 22 mai 2008 par Bernard / Fabrice PICHON / CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPARKING »

Le déposant est Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation domicilié(e) 0 Route de Grignan, Lieu dit Saint Martin,84600 GRILLON - 84600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard / Fabrice PICHON / CONTI domicilié(e) 0 Route de Grignan, Lieu dit Saint Martin,84600 GRILLON - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40

Bernard / Fabrice PICHON / CONTI a également déposé les autres marques suivantes : ECODOMO


Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation - 0 Route de Grignan, Lieu dit Saint Martin,84600 GRILLON - 84600 - France


Bernard / Fabrice PICHON / CONTI - 0 Route de Grignan, Lieu dit Saint Martin,84600 GRILLON - 84600 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493633 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ;

Production d'énergie.