Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECODOMO
Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3571830
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECODOMO de Bernard / Fabrice PICHON / CONTI

Présentation de la marque ECODOMO

Déposée le 21 avril 2008 par Bernard / Fabrice PICHON / CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODOMO »

Le déposant est Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation domicilié(e) 0 Route de Grignan, Lieu Dit Martin,84600 GRILLON - 84600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard / Fabrice PICHON / CONTI domicilié(e) 0 Route de Grignan, Lieu Dit Martin,84600 GRILLON - 84600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Bernard / Fabrice PICHON / CONTI a également déposé les autres marques suivantes : ECOPARKING


Bernard / Fabrice PICHON / CONTI Agissant pour le compte de la société “ ECODOMO ” en cours de formation - 0 Route de Grignan, Lieu Dit Martin,84600 GRILLON - 84600 - France


Bernard / Fabrice PICHON / CONTI - 0 Route de Grignan, Lieu Dit Martin,84600 GRILLON - 84600 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet total n°490827 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490845 - Publication au BOPI 2009-02-12

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; galvanisation ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).