Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERNARD Etienne
/
D & ART 11 PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D & ART 11 PARIS
M. BERNARD Etienne

Numéro de dépôt :
4033912
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
D & ART 11 PARIS de BERNARD Etienne

Présentation de la marque D & ART 11 PARIS

Déposée le 20 septembre 2013 par monsieur BERNARD Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D & ART 11 PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BERNARD Etienne domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Etienne domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

La marque D & ART 11 PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & ART 11 PARIS est expirée depuis le 20 septembre 2023.

BERNARD Etienne a également déposé les autres marques suivantes : D&A 11 PARIS , D&A 11 PARIS , ADN 11 PARIS , DNA PARIS , AD. VALUE PARIS , D&A PARIS , DNA 11 PARIS


M. BERNARD Etienne - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France


M. BERNARD Etienne - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.