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Marques déposées par monsieur BERNARD Etienne
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ADN 11 PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADN 11 PARIS
M. BERNARD Etienne

Numéro de dépôt :
4033906
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2023
ADN 11 PARIS de BERNARD Etienne

Présentation de la marque ADN 11 PARIS

Déposée le 20 septembre 2013 par monsieur BERNARD Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ADN 11 PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BERNARD Etienne domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Etienne domicilié(e) 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

La marque ADN 11 PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN 11 PARIS est expirée depuis le 20 septembre 2023.

BERNARD Etienne a également déposé les autres marques suivantes : D&A 11 PARIS , D & ART 11 PARIS , D&A 11 PARIS , DNA PARIS , AD. VALUE PARIS , D&A PARIS , DNA 11 PARIS


M. BERNARD Etienne - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France


M. BERNARD Etienne - 32 rue de l'abbé Groult - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.