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Marques déposées par Bernard Etchevers
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OSIADOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSIADOC
Bernard Etchevers, Agissant pour le compte de la société “ OSIADOC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691192
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
OSIADOC de Bernard Etchevers

Présentation de la marque OSIADOC

Déposée le 13 novembre 2009 par Bernard Etchevers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIADOC »

Le déposant est Bernard Etchevers, Agissant pour le compte de la société “ OSIADOC ” en cours de formation domicilié(e) 45 rue Gabriel Péri - 95150 - TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Etchevers domicilié(e) 45 rue Gabriel Péri - 95150 - TAVERNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIADOC est expirée depuis le 13 novembre 2019.


Bernard Etchevers, Agissant pour le compte de la société “ OSIADOC ” en cours de formation - 45 rue Gabriel Péri - 95150 - TAVERNY - France


Bernard Etchevers - 45 rue Gabriel Péri - 95150 - TAVERNY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.