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Marques déposées par Bernard et Elie VAILLE
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DOMAINE VAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VAILLE
Bernard et Elie VAILLE, Salelles du Bosc, 34700 LODEVE.

Numéro de dépôt :
1210665
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
LODEVE
Date d'expiration :
24/05/1992
DOMAINE VAILLE de Bernard et Elie VAILLE

Présentation de la marque DOMAINE VAILLE

Déposée le 24 mai 1982 par Bernard et Elie VAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LODEVE), la marque française « DOMAINE VAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard et Elie VAILLE, Salelles du Bosc, 34700 LODEVE. - France.

La marque DOMAINE VAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VAILLE est expirée depuis le 24 mai 1992.


Bernard et Elie VAILLE, Salelles du Bosc, 34700 LODEVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Vin, Vin Mousseux, jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.