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Marques déposées par la société Bernard et Dominique Doublet
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CHATEAU TOUR DE CALENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR DE CALENS
scea Bernard et Dominique Doublet, société civile exploitation agricole

Numéro de dépôt :
98740029
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE CALENS

Déposée le 29 juin 1998 par la société Bernard et Dominique Doublet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR DE CALENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société Bernard et Dominique Doublet domicilié(e) Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 051 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scea Bernard et Dominique Doublet, Mme DOUBLET Dominique domicilié(e) Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France.

La marque CHATEAU TOUR DE CALENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR DE CALENS arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

Bernard et Dominique Doublet a également déposé les autres marques suivantes : Château Haut Champion


scea Bernard et Dominique Doublet, société civile exploitation agricole - Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France - SIREN 408051209


Scea Bernard et Dominique Doublet, Mme DOUBLET Dominique - Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364085 - Publication au BOPI 2008-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 9 février 2018 n°2671914 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-09

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU TOUR DE CALENS.