Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Haut Champion
scea Bernard et Dominique Doublet, société civile exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3478315
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2027
Château Haut Champion de Bernard et Dominique Doublet

Présentation de la marque Château Haut Champion

Déposée le 29 janvier 2007 par la société Bernard et Dominique Doublet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Haut Champion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la société Bernard et Dominique Doublet domicilié(e) Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 051 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Scea Bernard et Dominique Doublet, Mme DOUBLET Dominique domicilié(e) Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France.

La marque Château Haut Champion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Haut Champion arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

Bernard et Dominique Doublet a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE CALENS


scea Bernard et Dominique Doublet, société civile exploitation agricole - Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France - SIREN 408051209


Scea Bernard et Dominique Doublet, Mme DOUBLET Dominique - Château Vignol, 2 Vignol - 33750 - SAINT-QUENTIN-DE-BARON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635436 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.