(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD ET CIE – LES SUCCESSEURS DE L. PREGERMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497324.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2013.
BERNARD ET CIE – LES SUCCESSEURS DE L. PREGERMAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405847 - Publication au BOPI 2005-01-12
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254600 - Publication au BOPI 2003-12-12
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05