Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPITRE 3 BERNARD EHRET
Numéro de dépôt :
1522488
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1999
Présentation de la marque CHAPITRE 3 BERNARD EHRET
Déposée le 31 mars 1989 par BERNARD EHRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPITRE 3 BERNARD EHRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPITRE 3 BERNARD EHRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE 3 BERNARD EHRET est expirée depuis le 31 mars 1999.
BERNARD EHRET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37