CHAPITRE 3
Présentation de la marque CHAPITRE 3
Déposée le 8 décembre 1987 par monsieur Bernard EHRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPITRE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHAPITRE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE 3 est expirée depuis le 8 décembre 1997.
Bernard EHRET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19