Déposée le 7 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD EHRET DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TO BE FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD EHRET DESIGN domicilié(e) 18 RUE DE DACHSTEIN - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 793 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD EHRET DESIGN domicilié(e) 18 RUE DE DACHSTEIN - 67120 - MOLSHEIM - France.
La marque TO BE FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD EHRET DESIGN, SARL - 18 RUE DE DACHSTEIN - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 419793765
BERNARD EHRET DESIGN - 18 RUE DE DACHSTEIN - 67120 - MOLSHEIM - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 30 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771780 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-10-30
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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