BERNARD EHRET DESIGN, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4089103
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2024
Présentation de la marque CHAPITRE 3
Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD EHRET DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAPITRE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD EHRET DESIGN domicilié(e) 18 rue de Dachstein - 67120 - MOLSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque CHAPITRE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD EHRET DESIGN, société à responsabilité limitée - 18 rue de Dachstein - 67120 - MOLSHEIM - France
Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administratif de commandes d'achats ; service de vente au détails d'articles de maroquinerie, sacs d'alpinistes, bourses, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case", porte-documents, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, poignées de valises, poignées de sacs, portefeuilles, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage (en cuir ou en imitation du cuir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, cuir et imitation du cuir, parapluies, parasols, cannes, serviettes (maroquinerie), trousse de voyage (maroquinerie), valises, valises à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs en cuir et en imitation du cuir, sacs de sport en cuir ou en imitation du cuir.
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