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Marques déposées par monsieur Bernard DUVAL
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TRAIL CRATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIL CRATE
Monsieur Bernard DUVAL

Numéro de dépôt :
3240878
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
TRAIL CRATE de Bernard DUVAL

Présentation de la marque TRAIL CRATE

Déposée le 5 août 2003 par monsieur Bernard DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAIL CRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Bernard DUVAL domicilié(e) 15 Rue de la Petite Noue,18100 VIERZON - 18100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DUVAL domicilié(e) 15 Rue de la Petite Noue,18100 VIERZON - 18100 - France.

La marque TRAIL CRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIL CRATE est expirée depuis le 5 août 2013.

Bernard DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : LIVELEC , URBELEC , CARLIV , CAR-ELEC


Monsieur Bernard DUVAL - 15 Rue de la Petite Noue,18100 VIERZON - 18100 - France


Monsieur Bernard DUVAL - 15 Rue de la Petite Noue,18100 VIERZON - 18100 - France


Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419240 - Publication au BOPI 2005-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organe de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles, couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.